Déposée le 25 mai 2004 par BELOUNEH JOSEPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA DOUCERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est BELOUNEH JOSEPH domicilié(e) 14 RUE EDMOND ROGER,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELOUNEH JOSEPH domicilié(e) 14 RUE EDMOND ROGER,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque LA DOUCERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOUCERIE est expirée depuis le 25 mai 2014.
BELOUNEH JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : APIPOL , BIO NATUREL MED
BELOUNEH JOSEPH - 14 RUE EDMOND ROGER,75015 PARIS - 75015 - France
BELOUNEH JOSEPH - 14 RUE EDMOND ROGER,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Confiserie pâtisserie. Broderies. Objets d'art en bois.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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